Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLÉE DU Lot
CANTAVEYLOT, SAS

Numéro de dépôt :
3949920
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
VALLÉE DU Lot de CANTAVEYLOT

Présentation de la marque VALLÉE DU Lot

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTAVEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALLÉE DU Lot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CANTAVEYLOT domicilié(e) Zone Artisanale, Route de BAGNAC - 15600 - MAURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 553 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANTAVEYLOT, M. DOMERGUE Gilbert domicilié(e) Zone Artisanale, Route de BAGNAC - 15600 - MAURS - France.

La marque VALLÉE DU Lot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLÉE DU Lot est expirée depuis le 1 octobre 2022.

CANTAVEYLOT a également déposé les autres marques suivantes : VALLÉE DU LOT , VAL' LAIT du LOT , Ca'lin LAIT , Lait Val'LAIT du LOT , VALLEE DU LOT , LeYaourt Cantaveylot , Terre et Galets , CANT'AVEY'LOT


CANTAVEYLOT, SAS - Zone Artisanale, Route de BAGNAC - 15600 - MAURS - France - SIREN 537553836


CANTAVEYLOT, M. DOMERGUE Gilbert - Zone Artisanale, Route de BAGNAC - 15600 - MAURS - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Oeufs, lait, crème, beurre et yaourts.